- Cancer (métastase)
- Mésothéliome
- Preuve (épidémiologique)
- Exposition (amiante)
- Exposition (hydrocarbures aromatiques polycycliques)
- Cancer (rein)
- Droit initial (droit à indemnisation)
Les questions en appel sont celles du droit à une indemnité pour un cancer du rein par suite d’expositions professionnelles et du droit à une indemnité pour un mésothéliome par suite d’une exposition professionnelle à l’amiante.
L’appel a été accueilli en partie. La preuve a permis d’établir, selon la prépondérance des probabilités, que l’exposition professionnelle du travailleur avait contribué de façon importante au développement de son cancer du rein.La décision no 600/97 est l’une des principales décisions du TASPAAT sur l’évaluation de la preuve épidémiologique pour établir du lien de causalité. Elle indique qu’avec un risque relatif estimé supérieur à deux (2,0) associé avec une exposition professionnelle, on peut confirmer que le travail avait très vraisemblablement contribué de façon importante au développement de la maladie d’un travailleur. Lorsque le rapport de risque est plus faible, le Tribunal s’intéresse à l’existence d’autres potentiels facteurs spéciaux au cas par cas (par exemple, voir la décision no 2825/01).En l’espèce, la présidente a conclu que la preuve permettait de démontrer que les métastases découlaient du cancer du rein primaire du travailleur. Par conséquent, le droit à une indemnité pour un cancer du rein concernait également un cancer métastatique. De plus, la présidente a rejeté l’appel au sujet de la question du droit à une indemnité pour un mésothéliome au motif que la preuve indiquait qu’il ne s’agissait probablement pas du bon diagnostic. En effet, la preuve permettait d’établir qu’il s’agissait plutôt d’un cancer métastatique lié au cancer primaire au rein du travailleur. On a souligné qu’un mésothéliome pleural malin correspondait à un cancer de la plèvre qui se manifeste par une dispersion locale et une infiltration destructive. Il est fortement associé à l’exposition aux fibres d’amiante, avec une période de latence de trente à quarante ans avant le développement et le diagnostic.Le Dr Bauman a conclu que les symptômes cliniques du travailleur n’étaient pas incompatibles avec ceux d’un carcinome avancé des cellules rénales à progression locorégionale, et les symptômes évoqués n’étaient pas uniquement associés à un mésothéliome, en comparaison avec d’autres cancers métastatiques avancés. De la même façon, le Dr Bauman a noté qu’il existait beaucoup de documentation sur la possibilité qu’un carcinome avancé des cellules rénales se propager vers d’autres organes, y compris les poumons et la plèvre, que la preuve radiographique d’une progression locorégionale agressive aurait pu expliquer les douleurs dorsales sévères du travailleur. La présidente a donc conclu que le carcinome métastatique avancé des cellules rénales à progression locorégionale constituait une explication suffisante de la trajectoire et de la gravité des symptômes cliniques et des résultats d’imagerie observés dans le cas du travailleur. Il était donc plus probable que le diagnostic exact soit un cancer métastatique du rein plutôt qu’un mésothéliome.