Points saillants des décisions dignes d'attention

Décision 403 12
2013-10-25
M. Crystal - E. Tracey - D. Broadbent
  • Cancer (myélome multiple)
  • Exposition (benzène)
  • Construction (couvreur)

Le travailleur avait été couvreur de 1965 à 2005. Il avait subi une exposition modérée ou importante à des vapeurs et à de la poussière de brai de houille et d’asphalte, ce qui inclut des résidus solubles de benzène. Le travailleur a interjeté appel de la décision dans laquelle le commissaire aux appels a refusé de lui reconnaître le droit à une indemnité pour myélome multiple.

Le myélome multiple est une affection hématopoïétique. Nombre d’ouvrages traitent d'autres affections hématopoïétiques telles que la leucémie myélogène aiguë et le lymphome malin non hodgkinien. Le myélome multiple est toutefois une affection unique qui se différencie des autres troubles hématopoïétiques. Le comité s’est donc appuyé sur les ouvrages à sa disposition dans la mesure où ils s'appliquaient précisément au myélome multiple et il s’est appuyé dans la mesure voulue sur les ouvrages portant sur les affections hématopoïétiques.
La question de savoir si l’exposition au benzène peut être reliée à l’apparition d’un myélome multiple continue à susciter la controverse. Un assesseur du Tribunal a fait référence à huit résumés d’articles, au nombre desquels seulement trois appuyaient l’existence d’un tel lien. L'assesseur lui-même était fermement d'avis qu'un lien entre le myélome multiple et l'exposition au benzène était improbable.
Après un examen approfondi de la preuve, le comité a conclu que le travailleur n’avait pas droit à une indemnité pour myélome multiple. L’appel a été rejeté.