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Avis important : COVID-19 — Lettre aux parties prenantes

Le 16 juin 2020

À nos parties prenantes,

L’équipe du TASPAAT est heureuse d’avoir pu rencontrer des groupes de parties prenantes pendant la semaine du 1er juin. Le TASPAAT tient à ce que ses parties prenantes demeurent bien informées sur ses activités et sur les mesures prises en réponse à l’évolution rapide des circonstances entourant la pandémie de COVID-19. Les documents suivants ont été mis à jour :

Je sais que nombre d’entre vous ont des questions et des inquiétudes au sujet des activités du TASPAAT pendant la pandémie de COVID-19. Nous comprenons que les parties et les représentants doivent affronter divers défis pendant cette période. Il en va de même pour le TASPAAT, particulièrement qu’il doit continuer à assurer l’accès à la justice tout en protégeant la santé de son personnel, de ses décideurs et de ses parties prenantes.

Malgré ces défis, le TASPAAT demeure engagé à s’adapter aux circonstances et à remplir son mandat en réglant les affaires relevant de sa compétence pendant la pandémie de COVID-19 grâce au recours à des modes d’audition de rechange (audioconférence, vidéoconférence et audition sur documents). Nous vous invitons à consulter la Directive de pratique provisoire concernant les objections aux modes d’audition de rechange (révisée le 15 juin 2020) pour vous renseigner sur le sujet et sur la jurisprudence pertinente. Cette directive de pratique donne aussi des éclaircissements sur la procédure d’objection au recours aux modes d’audition de rechange. Enfin, ce document explique comment demander des adaptations aux audiences, et il contient des liens vers les mises à jour publiées sur le site Web.

Nombre d’entre vous nous ont demandé pourquoi le TASPAAT n’est pas passé plus promptement à la transmission électronique de documents. En bref, nous travaillons là-dessus. Nous vous invitons à consulter FAQ au sujet du processus décisionnel (révisée le 15 juin 2020) pour plus de détails sur les facteurs dont nous devons tenir compte.

Certains d’entre vous nous ont aussi demandé quand le TASPAAT recommencera à offrir des audiences en personne. Il est trop tôt pour donner une date estimative à ce sujet, mais le TASPAAT surveille attentivement le processus de déconfinement progressif de la province, et il a amorcé la planification en vue de recommencer à tenir des audiences en personne de façon sécuritaire le moment venu.

Il convient toutefois de noter que, même là, le TASPAAT ne pourra pas tenir autant d’audiences en personne que par le passé, car il devra assurer le respect des consignes d’éloignement physique et des lignes directrices de santé publique. Nous prévoyons donc de continuer à utiliser les modes d’audition de rechange à l’avenir afin d’assurer l’accès rapide à la justice et de protéger la santé du personnel, des décideurs et des parties prenantes du TASPAAT. 

Notre principale motivation est d’assurer l’accès rapide à la justice à nos parties prenantes d’une manière qui est compatible avec les principes de justice naturelle, l’équité et la jurisprudence récente, tout en respectant les recommandations actuelles en matière de santé publique. À notre avis, il est dans l’intérêt du TASPAAT et de ses parties prenantes de s’adapter aux circonstances et de recourir aux modes d’audition de rechange pendant la pandémie de COVID-19.

Mes meilleurs vœux vous accompagnent pendant cette période difficile.

Cordialement vôtre,

R. McCutcheon

Rosemarie McCutcheon
Présidente du Tribunal